Nouvelles règles sanitaires en vigueur dans les établissements scolaires

Revue de Jurisprudence

Selon le dernier protocole sanitaire :

Les établissements scolaires restent ouverts.

Toutefois, les cours d’éducation physique et sportive (EPS) sont modifiés : toutes les activités sportives en intérieur sont suspendues en milieu scolaire et extrascolaire.

Écoles primaires : pendant les repas, il ne faut pas de brassage possible entre les classes. Les élèves d’une même classe mangeront à la même heure, à la même table. Si ce n’est pas possible, le temps de restauration sera allongé.

Collèges : à titre exceptionnel, le fonctionnement en mode hybride « présentiel-distanciel » peut être adopté.

Lycées : le fonctionnement en mode hybride « présentiel-distanciel » est possible. Cependant, il est recommandé que les élèves de Terminale soient le plus possible dans leur établissement.

En outre, sur la distance physique :

A l’école   maternelle,   la   distanciation   physique   doit   être   maintenue   entre   les   élèves   de   groupes   différents mais elle ne  s’impose  pas  entre les élèves d’un  même groupe. Dans les écoles élémentaires, les collèges, et les lycées, le principe est la distanciation physique d’au moins  un mètre  lorsqu’elle  est    possible sauf dans les espaces extérieurs entre élèves  d’une  même  classe y compris  pour  les  activités  sportive.

Autres recommandations :

Il faut également aérer les salles de classe toutes les heures et prévoir le port d’un masque de catégorie 1 (pour le personnel comme pour les élèves).