Nos guides juridiques

Recruter et gérer son équipe : Guide juridique des écoles privées indépendantes, de Yves Bévillard.

Couverture du guide sur le droit socialLe guide « Recruter et gérer son équipe » s’insère dans une série de guides techniques et juridiques publiés par Créer son École depuis sa création en 2005. 

Vous êtes dirigeant d’école privée indépendante et vous hésitez entre CDI et CDD ? Vous vous demandez comment sécuriser votre recrutement ? Quelles sont les clauses obligatoires d’un contrat ou encore comment décortiquer sans rien oublier la Convention collective ?

Ce guide est fait pour vous ! Il propose une analyse transversale et intuitive du droit applicable et notamment de la Convention collective nationale de l’enseignement privé indépendant. Il comporte également en annexe plusieurs exemples de contrats types, une convention de bénévolat etc.

Il a bénéficié de la contribution attentive de plusieurs juristes et avocats spécialisés dans le droit social et experts de cette convention collective.

Créer son école est une association loi 1901 qui vise à mettre le meilleur de la liberté scolaire au service de tous les enfants. Elle conseille les créateurs et directeurs d’écoles indépendantes, les met en réseau, promeut la liberté scolaire et défend leurs droits.

Elle propose également des formations aux créateurs et directeurs d’écoles ainsi qu’aux enseignants et parents fréquentant l’enseignement public comme privé ou encore pratiquant l’instruction en famille.

Disponible à 29,99 € sur Amazon.

Réussir son inspection: Guide pratique à l’usage des directeurs d’établissements scolaires privés hors contrat.

Le guide « Réussir son inspection » fait partie d’une série de guides techniques et juridiques publiés par Créer son École depuis sa création en 2005. 

L’ambition du guide “Réussir son inspection” qui s’appuie sur 15 ans d’expérience d’inspections d’écoles privées indépendantes en France, et de préparer les dirigeants d’école indépendante aux divers contrôles et inspections concernant leur école.

Par ce guide, l’association Créer son école entend leur donner un maximum de sécurité juridique et de sérénité, tou en les aidant à garder et à utiliser au mieux l’intégralité de leurs libertés légitimes, qui font précisément tout l’intérêt du statut “indépendant” ou “hors contrat” de leur établissement scolaire.

Bientôt disponible à 19 € sur Amazon.

Guide des normes techniques applicables aux établissements scolaires indépendants.

Cet ouvrage a pour vocation de constituer un guide de référence « vulgarisé »,destiné notamment aux chefs d’établissements scolaires, dans le cadre de la conception technique des structures scolaires. Il rappelle parallèlement l’ensemble des règles afférentes à la gestion et à la maintenance quotidienne d’un établissement scolaire, notamment en matière de protection des biens et des personnes, de sécurité incendie, d’accessibilité des locaux, plus particulièrement aux personnes à mobilité réduite, etc.

Cet ouvrage s’appuie sur les dernières réglementations applicables aux établissements scolaires, en vigueur au jour de sa rédaction, tout en s’inspirant largement d’un guide de recommandations édité par l’Éducation Nationale. Il s’agit pour nous de savoir distinguer ce qui est véritablement obligatoire, de ce qui relève simplement de la recommandation.

À ce propos, il est à remarquer que ce qui concerne la sécurité est systématiquement obligatoire, alors que ce qui échoit, entre autres, aux considérations plus subjectives (confort, esthétique, etc.) ne demeure que dans le champ de la recommandation.

Cet ouvrage, bien qu’essentiellement technique, abordera également des questions connexes, voire transversales. Notons, à cet égard, que des sujets tels que la question des intervenants dans le domaine du contrôle, de la vérification, les règles d’exploitation et d’accessibilité et celles afférentes à l’urbanisme seront traités.

Compte tenu du public auquel il est dévolu, le vocabulaire juridique et technique employé dans ce guide sera choisi de sorte que chacun puisse aisément comprendre l’ensemble des termes, sans pour autant être un professionnel ni du droit, ni même du bâtiment.

En définitive, cet ouvrage est un vade-mecum, dans lequel seront référencées la plupart des réglementations applicables dans la conception des établissements scolaires, ainsi que les textes afférents. 

Disponible sur demande à 15 € (en PDF uniquement).

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